Vénissieux 69200 Vénissieux
06.33.01.09.28
06.33.01.09.28
Contact
Daniel Massrouf
Avocat - Vénissieux
FERMER
MENU
  • Cabinet
    • Présentation
    • A propos de moi
  • SEPARATION
  • Publications
  • LE DIVORCE JUDICIAIRE
  • DIVORCE PAR CONSENTEMENT MUTUEL
  • HONORAIRES
  • Être rappelé Contact

LE DIVORCE JUDICIAIRE
Dans le cadre d’une procédure de divorce judiciaire vous aborderez notamment les points suivants lors de votre premier rendez-vous avec Maître Daniel Massrouf :
  • Qui aura la jouissance du domicile conjugal ?
  • Chez qui la résidence des enfants sera-t-elle fixée ?
  • Quel est le montant de la contribution alimentaire qui sera due aux enfants ?
  • Y aura-t-il une pension alimentaire qui sera versée pour le conjoint ?
  • Quelles seront les modalités du droit de visite et d’hébergement pour la personne chez laquelle la résidence des enfants n’est pas fixée ?
  • Quel sera le sort des emprunts en cours ?
LE DÉROULEMENT DE LA PROCÉDURE DE DIVORCE JUDICIAIRE
Lors du premier rendez-vous, il est possible de finaliser un projet de requête, voire une requête qui pourra être enregistrée au tribunal le jour même.
À la suite du dépôt de la requête, il faudra attendre une convocation en justice, aussi appelée audience sur tentative de conciliation. À cette occasion, il sera statué sur les demandes précisées dans la requête. 
Il sera alors rendu une ordonnance sur tentative de conciliation. À la suite de cette ordonnance, il faudra finaliser la procédure de divorce en assignant le conjoint en divorce soit :
  • sur le fondement de l’acceptation au principe du divorce
  • sur le fondement de la faute (divorce pour faute).
  • sur le fondement de l’altération définitive du lien conjugal qui suppose un délai de séparation de 2 ans.
S’ensuivra plus tard le jugement de divorce lui-même.

Bien entendu des précisions sur ces phases et sur la procédure vous seront données dès la première consultation.
Des schémas vous seront remis et vous permettront de comprendre facilement les tenants et les aboutissants de la procédure.

Chaque phase de la procédure sera préparée avec soin et avec votre collaboration pour vous assurer les meilleures chances. 
À cette fin, un dossier étoffé que nous aurons préparé ensemble sur mes conseils et sur mes directives sera remis au tribunal.


PROBLÉMATIQUES DU DIVORCE
QUESTIONS SUR LE DIVORCE : LE PARTAGE DES BIENS
Si vous voulez divorcer, vous devez vous poser les questions suivantes :
Vous habitez ensemble en location :
Qui restera dans les lieux, qui partira ?
Vous habitez ensemble, vous êtes propriétaire :
Qui restera dans les lieux, qui partira ?
Si vous partez voulez-vous le paiement d’un « loyer potentiel » de la part du conjoint qui reste dans les lieux ?

LES ENFANTS 
Souhaitez-vous une autorité parentale conjointe ?
a) L’autorité parentale est toujours conjointe, sauf motifs graves (ex : désintérêt manifeste d’un parent à l’égard de son enfant, lacune d’un des parents, maltraitance, etc.)
b) Quel est le parent chez lequel la résidence des enfants sera fixée ?
Celui qui n’a pas la garde a généralement un droit de visite et d’hébergement. Le droit de visite et d’hébergement ordinaire, ou classique s’exerce un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires, sauf meilleur accord. Il est possible de prévoir un droit de visite et d’hébergement plus élargi ou un système de garde alternée (généralement une semaine chez l’un une semaine chez l’autre).
Il y a inversement des 
droits de visite réduits lorsque les distances des domiciles respectifs des parents ne permettent pas l’exercice d’un droit de visite et d’hébergement classique.
Il y a également, dans des cas particuliers et problématiques, des droits de visite simple ou encore des droits de visite médiatisés.

c) Quel est le montant de la pension alimentaire qui sera versée pour le ou les enfants ?
Celui qui exerce le droit de visite et d’hébergement paie une pension alimentaire.
En règle générale, la pension est d’un montant moyen de 7 à 10 % des revenus du débiteur, par mois et par enfant. Mais cela est à affiner.
Une garde alternée n’empêche pas le versement d’une contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant si les revenus respectifs des époux sont sensiblement distincts.
Vous pouvez considérer les tables de références des pensions alimentaires qui donnent des éléments plus précis, cependant ces données demeurent purement indicatives.

Quand le débiteur ne dispose pas de revenus suffisants, il est possible, mais pas automatique qu’il soit dispensé du paiement d’une pension alimentaire. Votre avocat peut ainsi vous apporter une assistance juridique dans le cadre d’une revalorisation de pension alimentaire.
Une garde alternée n’empêche pas le versement d’une contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant si les revenus respectifs des époux sont sensiblement distincts.
d) Souhaitez-vous prévoir une pension alimentaire ou une prestation compensatoire ?
Existe-t-il une différence de revenus, de situation globale entre les époux qui justifierait l’attribution d’une prestation telle que pension alimentaire entre époux ou prestation compensatoire ?
Attention, la pension alimentaire est due pendant la procédure de divorce, dans un divorce ordinaire, tandis que la prestation compensatoire est due au moment du divorce.

Maître Daniel MASSROUF, avocat depuis plus de 20 ans,
exerçant une activité dominante en droit de la famille, vous apporte l’aide juridique et sérieuse dont vous avez besoin pour mener à bien votre divorce

​​​​​​​




LE DÉROULEMENT DE LA PROCÉDURE DE DIVORCE JUDICIAIRE

Lors du premier rendez-vous, il est possible de finaliser un projet de requête, voire une requête qui pourra être enregistrée au tribunal le jour même.
À la suite du dépôt de la requête, il faudra attendre une convocation en justice, aussi appelée audience sur tentative de conciliation. À cette occasion, il sera statué sur les demandes précisées dans la requête. 
Il sera alors rendu une ordonnance sur tentative de conciliation. À la suite de cette ordonnance, il faudra finaliser la procédure de divorce en assignant le conjoint en divorce soit :
  • sur le fondement de l’acceptation au principe du divorce
  • sur le fondement de la faute (divorce pour faute).
  • sur le fondement de l’altération définitive du lien conjugal qui suppose un délai de séparation de 2 ans.
S’ensuivra plus tard le jugement de divorce lui-même.

Bien entendu des précisions sur ces phases et sur la procédure vous seront données dès la première consultation.
Des schémas vous seront remis et vous permettront de comprendre facilement les tenants et les aboutissants de la procédure.

Chaque phase de la procédure sera préparée avec soin et avec votre collaboration pour vous assurer les meilleures chances. 
À cette fin, un dossier étoffé que nous aurons préparé ensemble sur mes conseils et sur mes directives sera remis au tribunal.


PROBLÉMATIQUES DU DIVORCE
QUESTIONS SUR LE DIVORCE : LE PARTAGE DES BIENS
Si vous voulez divorcer, vous devez vous poser les questions suivantes :
Vous habitez ensemble en location :
Qui restera dans les lieux, qui partira ?
Vous habitez ensemble, vous êtes propriétaire :
Qui restera dans les lieux, qui partira ?
Si vous partez voulez-vous le paiement d’un « loyer potentiel » de la part du conjoint qui reste dans les lieux ?

COMMENT DIVORCER SI VOUS AVEZ DES ENFANTS ?

Souhaitez-vous une autorité parentale conjointe ?
a) L’autorité parentale est toujours conjointe, sauf motifs graves (ex : désintérêt manifeste d’un parent à l’égard de son enfant, lacune d’un des parents, maltraitance, etc.)
b) Quel est le parent chez lequel la résidence des enfants sera fixée ?
Celui qui n’a pas la garde a généralement un droit de visite et d’hébergement. Le droit de visite et d’hébergement ordinaire, ou classique s’exerce un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires, sauf meilleur accord. Il est possible de prévoir un droit de visite et d’hébergement plus élargi ou un système de garde alternée (généralement une semaine chez l’un une semaine chez l’autre).
Il y a inversement des 
droits de visite réduits lorsque les distances des domiciles respectifs des parents ne permettent pas l’exercice d’un droit de visite et d’hébergement classique.
Il y a également, dans des cas particuliers et problématiques, des droits de visite simple ou encore des droits de visite médiatisés.

c) Quel est le montant de la pension alimentaire qui sera versée pour le ou les enfants ?
Celui qui exerce le droit de visite et d’hébergement paie une pension alimentaire.
En règle générale, la pension est d’un montant moyen de 7 à 10 % des revenus du débiteur, par mois et par enfant. Mais cela est à affiner.
Une garde alternée n’empêche pas le versement d’une contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant si les revenus respectifs des époux sont sensiblement distincts.
Vous pouvez considérer les tables de références des pensions alimentaires qui donnent des éléments plus précis, cependant ces données demeurent purement indicatives.

Quand le débiteur ne dispose pas de revenus suffisants, il est possible, mais pas automatique qu’il soit dispensé du paiement d’une pension alimentaire. Votre avocat peut ainsi vous apporter une assistance juridique dans le cadre d’une revalorisation de pension alimentaire.
Une garde alternée n’empêche pas le versement d’une contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant si les revenus respectifs des époux sont sensiblement distincts.
d) Souhaitez-vous prévoir une pension alimentaire ou une prestation compensatoire ?
Existe-t-il une différence de revenus, de situation globale entre les époux qui justifierait l’attribution d’une prestation telle que pension alimentaire entre époux ou prestation compensatoire ?
Attention, la pension alimentaire est due pendant la procédure de divorce, dans un divorce ordinaire, tandis que la prestation compensatoire est due au moment du divorce.

Maître Daniel MASSROUF, avocat depuis plus de 20 ans,
exerçant une activité dominante en droit de la famille, vous apporte l’aide juridique et sérieuse dont vous avez besoin pour mener à bien votre divorce



LES QUESTIONS IMPORTANTES À SE POSER LORS D’UN DIVORCE JUDICIAIRE

Dans le cadre d’une procédure de divorce judiciaire vous aborderez notamment les points suivants lors de votre premier rendez-vous avec Maître Daniel Massrouf :
  • Qui aura la jouissance du domicile conjugal ?
  • Chez qui la résidence des enfants sera-t-elle fixée ?
  • Quel est le montant de la contribution alimentaire qui sera due aux enfants ?
  • Y aura-t-il une pension alimentaire qui sera versée pour le conjoint ?
  • Quelles seront les modalités du droit de visite et d’hébergement pour la personne chez laquelle la résidence des enfants n’est pas fixée ?
  • Quel sera le sort des emprunts en cours ?

LE DÉROULEMENT DE LA PROCÉDURE DE DIVORCE JUDICIAIRE

Lors du premier rendez-vous, il est possible de finaliser un projet de requête, voire une requête qui pourra être enregistrée au tribunal le jour même.
À la suite du dépôt de la requête, il faudra attendre une convocation en justice, aussi appelée audience sur tentative de conciliation. À cette occasion, il sera statué sur les demandes précisées dans la requête. 
Il sera alors rendu une ordonnance sur tentative de conciliation. À la suite de cette ordonnance, il faudra finaliser la procédure de divorce en assignant le conjoint en divorce soit :
  • sur le fondement de l’acceptation au principe du divorce
  • sur le fondement de la faute (divorce pour faute).
  • sur le fondement de l’altération définitive du lien conjugal qui suppose un délai de séparation de 2 ans.
S’ensuivra plus tard le jugement de divorce lui-même.

Bien entendu des précisions sur ces phases et sur la procédure vous seront données dès la première consultation.
Des schémas vous seront remis et vous permettront de comprendre facilement les tenants et les aboutissants de la procédure.

Chaque phase de la procédure sera préparée avec soin et avec votre collaboration pour vous assurer les meilleures chances. 
À cette fin, un dossier étoffé que nous aurons préparé ensemble sur mes conseils et sur mes directives sera remis au tribunal.


PROBLÉMATIQUES DU DIVORCE
QUESTIONS SUR LE DIVORCE : LE PARTAGE DES BIENS
Si vous voulez divorcer, vous devez vous poser les questions suivantes :
  1. Vous habitez ensemble en location :
    Qui restera dans les lieux, qui partira ?
  2. Vous habitez ensemble, vous êtes propriétaire :
    Qui restera dans les lieux, qui partira ?
    Si vous partez voulez-vous le paiement d’un « loyer potentiel » de la part du conjoint qui reste dans les lieux ?

COMMENT DIVORCER SI VOUS AVEZ DES ENFANTS ?

Souhaitez-vous une autorité parentale conjointe ?
a) L’autorité parentale est toujours conjointe, sauf motifs graves (ex : désintérêt manifeste d’un parent à l’égard de son enfant, lacune d’un des parents, maltraitance, etc.)
b) Quel est le parent chez lequel la résidence des enfants sera fixée ?
Celui qui n’a pas la garde a généralement un droit de visite et d’hébergement. Le droit de visite et d’hébergement ordinaire, ou classique s’exerce un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires, sauf meilleur accord. Il est possible de prévoir un droit de visite et d’hébergement plus élargi ou un système de garde alternée (généralement une semaine chez l’un une semaine chez l’autre).
Il y a inversement des 
droits de visite réduits lorsque les distances des domiciles respectifs des parents ne permettent pas l’exercice d’un droit de visite et d’hébergement classique.
Il y a également, dans des cas particuliers et problématiques, des droits de visite simple ou encore des droits de visite médiatisés.

c) Quel est le montant de la pension alimentaire qui sera versée pour le ou les enfants ?
Celui qui exerce le droit de visite et d’hébergement paie une pension alimentaire.
En règle générale, la pension est d’un montant moyen de 7 à 10 % des revenus du débiteur, par mois et par enfant. Mais cela est à affiner.
Une garde alternée n’empêche pas le versement d’une contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant si les revenus respectifs des époux sont sensiblement distincts.
Vous pouvez considérer les tables de références des pensions alimentaires qui donnent des éléments plus précis, cependant ces données demeurent purement indicatives.

Quand le débiteur ne dispose pas de revenus suffisants, il est possible, mais pas automatique qu’il soit dispensé du paiement d’une pension alimentaire. Votre avocat peut ainsi vous apporter une assistance juridique dans le cadre d’une revalorisation de pension alimentaire.
Une garde alternée n’empêche pas le versement d’une contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant si les revenus respectifs des époux sont sensiblement distincts.
d) Souhaitez-vous prévoir une pension alimentaire ou une prestation compensatoire ?
Existe-t-il une différence de revenus, de situation globale entre les époux qui justifierait l’attribution d’une prestation telle que pension alimentaire entre époux ou prestation compensatoire ?
Attention, la pension alimentaire est due pendant la procédure de divorce, dans un divorce ordinaire, tandis que la prestation compensatoire est due au moment du divorce.

Maître Daniel MASSROUF, avocat depuis plus de 20 ans,
exerçant une activité dominante en droit de la famille, vous apporte l’aide juridique et sérieuse dont vous avez besoin pour mener à bien votre divorce


​​​​​​​

Accueil / LE DIVORCE JUDICIAIRE

03/06/2016

Civil - Immobilier, Procédure civile et voies d'exécution

Obligations pesant sur le préfet en cas de liquidation d'une astreinte prononcée...

03/06/2016

Civil - Procédure civile et voies d'exécution

Condamnation de la Russie pour absence de vérification de la notification effect...

03/06/2016

Civil - Procédure civile et voies d'exécution

​Récusation du premier président de la cour d'appel : compétence de la cour d'ap...

02/06/2016

Civil - Personnes et famille/patrimoine

​​Donation-partage et calcul de la réserve : rappel de la finalité de la règle d...

01/06/2016

Civil - Responsabilité

Jean-Jacques Urvoas, ministre de la Justice : «Cette réforme est absolument néce...

01/06/2016

Civil - Responsabilité

Jean-Jacques Urvoas, ministre de la Justice : «Cette réforme est absolument néce...

01/06/2016

Civil - Procédure civile et voies d'exécution

Sanction de la modification de l'objet du litige et de la violation du principe...

01/06/2016

Civil - Immobilier, Personnes et famille/patrimoine

Lex rei sitae : exclusion d'un immeuble situé à l'étranger de la succession du d...

01/06/2016

Civil - Procédure civile et voies d'exécution

Immunité d'exécution d'une organisation internationale et droit d'accès à un tri...

31/05/2016

Civil - Personnes et famille/patrimoine

Actualisation des articles du CCH sur le délai de rétractation et de réflexion

30/05/2016

Civil - Personnes et famille/patrimoine

Recel successoral : applicabilité de la sanction du recel à l'héritier donataire...

30/05/2016

Civil - Personnes et famille/patrimoine

Recel successoral : applicabilité de la sanction du recel à l'héritier donataire...

27/05/2016

Affaires - Assurance /

Civil - Personnes et famille/patrimoine

Assurance vie et régimes matrimoniaux : rappel des principes !

26/05/2016

Civil - Personnes et famille/patrimoine

Prescription quinquennale de l'action en paiement d'une contribution à l'entreti...

25/05/2016

Civil - Procédure civile et voies d'exécution

Justice prud'homale et traitement judiciaire du contentieux du travail

25/05/2016

Civil - Informations professionnelles, Procédure civile et voies d'exécution

Implantation de nouveaux offices
  • «
  • 1
  • 2
  • ...
  • 80
  • 81
  • 82
  • 83
  • 84
  • 85
  • 86
  • 87
  • 88
  • »
Être rappelé par le cabinet
Nos domaines de compétences
Présentation du cabinet

DANIEL MASSROUF AVOCAT A VENISSIEUX (BARREAU DE LYON)

Daniel Massrouf

199 Avenue Francis de Pressensé, 
69200 Vénissieux

Téléphone : 06 33 01 09 28
Portable : 06 33 01 09 28

SUR RENDEZ VOUS EXCLUSIVEMENT
adresse mail :  danielmassrouf@gmail.com

Les locaux se situent à 300 m de la Plateforme du Bâtiment, et à proximité du Burger KING
Contactez-nous
  • Accès administration
  • Accès administration

    Mot de passe oublié ?

    Connexion Traitement en cours
    Mot de passe oublié

    Entrez l'adresse email utilisée pour vous connecter à votre compte Digital Avocat. Un email vous sera envoyé vous permettant de réinitaliser votre mot de passe.

    Envoyer Traitement en cours
  • Confidentialité
  • Conditions Générales de Vente
  • Mentions légales
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En savoir plus - Refuser Accepter x